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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFEDERATION NATIONALE DES ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS DE FRANCE
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LES DESSERTS A LA FRANCAISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES DESSERTS A LA FRANCAISE
CONFEDERATION NATIONALE DES ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS DE FRANCE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3400384
Date de dépôt :
19/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2015
LES DESSERTS A LA FRANCAISE de CONFEDERATION NATIONALE DES ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS DE FRANCE

Présentation de la marque LES DESSERTS A LA FRANCAISE

Déposée le 19 décembre 2005 par l'association loi 1901 CONFEDERATION NATIONALE DES ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DESSERTS A LA FRANCAISE »

Le déposant est l'association loi 1901 CONFEDERATION NATIONALE DES ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS DE FRANCE domicilié(e) 31 RUE MARIUS AUFAN,92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92309 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFEDERATION NATIONALE DES ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS DE FRANCE domicilié(e) 31 RUE MARIUS AUFAN,92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92309 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DESSERTS A LA FRANCAISE est expirée depuis le 19 décembre 2015.

CONFEDERATION NATIONALE DES ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARTISAN PATISSIER DE FRANCE CONFÉDÉRATION NATIONALE – TRAITEUR – GLACIER – PATISSIER – CHOCOLATIER – CONFISEUR , Evolution gourmande


CONFEDERATION NATIONALE DES ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS DE FRANCE ASSOCIATION LOI 1901 - 31 RUE MARIUS AUFAN,92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92309 - France


CONFEDERATION NATIONALE DES ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS DE FRANCE - 31 RUE MARIUS AUFAN,92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92309 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Cacao ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.